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Éditeur du site

• Raison sociale : AUDIT ENERGETIQUE SOLUTION
• Forme juridique et capital social : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) au capital de 1 000 €
• Siège social : adresse postale complète
• SIREN / SIRET : 912 040 623 / 912 040 623 00015 (siège)
• RCS : Paris 912 040 623, immatriculée le 6 avril 2022
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR07912040623
• Téléphone : 01 88 61 35 15
• Adresse e-mail : audit.energetique.solution@gmail.com
• Directeur de la publication : nom et qualité du représentant légal

Activité et agrément

AES exerce une activité d'audit énergétique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets de rénovation énergétique des logements. AES ne réalise aucun travaux et ne commercialise aucun équipement.

• Agrément Mon Accompagnateur Rénov' : n° MAR-75-0000466
• Qualifications d'auditeur énergétique : 1911 — Audit énergétique « maisons individuelles », valable jusqu'au 1er août 2028 ; 1905 — Audit énergétique des bâtiments (tertiaires et/ou habitations collectives), valable jusqu'au 1er août 2027, délivrées par l'OPQIBI.
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : Generali, contrat n° AT491172, couverture géographique

Hébergement

• Hébergeur : raison sociale de l'hébergeur
• Adresse : adresse postale de l'hébergeur
• Téléphone : téléphone de l'hébergeur

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, éléments graphiques, logotype, illustrations et mise en forme — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

Informations relatives aux aides publiques

Les informations publiées sur ce site concernant les dispositifs d'aide à la rénovation énergétique sont données à titre indicatif et reflètent l'état de la réglementation à la date indiquée sur la page d'accueil. Ces dispositifs, leurs barèmes et leurs conditions d'éligibilité sont modifiés régulièrement par les pouvoirs publics. Elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un engagement d'obtention ou de versement d'une aide. Seule l'instruction du dossier par l'administration compétente détermine les droits du demandeur. L'information officielle de référence est publiée sur france-renov.gouv.fr.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise pas le contenu et dont il ne saurait être tenu responsable.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de rappel est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : nom, adresse et site du médiateur de la consommation auquel AES adhère